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Brevet européen · EP2438302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438302
Numéro de demande
EP09785228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2009
Publié
11 avr. 2012
Délivré
23 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB2009/050615 03.06.2009
Publication PCT
WO2010/139918 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Inventeur

BUCKLAND, Justin Rorke

Cambridgeshire CB1 8NT, GB

HATFIELD, Stuart Andrew

Cambridgeshire CB1 3BS, GB

McCRONE, James Edward

Cambridgeshire CB2 2HU, GB

JANSE VAN RENSBURG, Richard

Cambridgeshire CB23 6GP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.