KUGELGEFÜHRTER KÄFIG
Brevet européen · EP2438319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438319
- Numéro de demande
- EP11721230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2011
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 11 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16C 33/41 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010015674 U 19.11.2010DE 102010020019 10.05.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/002056 21.04.2011
- Publication PCT
- WO2011/141122 17.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
- 11 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
NIEDERMEIER, Herbert
97490 Poppenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.