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Brevet européen · EP2438360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438360
Numéro de demande
EP10727127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
19 oct. 2016
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/00 (2006.01)
G01N 15/06 (2006.01)
G08B 17/117 (2006.01)
G01N 1/22 (2006.01)
G08B 29/22 (2006.01)
G08B 21/14 (2006.01)
Priorité
AU 2009902606 05.06.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050938 03.06.2010
Publication PCT
WO2010/140001 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 16 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 16.08.2018

  3. 15 août 2018

    Transféré

    Titulaire
    Xtralis Technologies Ltd, 2nd Floor, One Montague Place, 3933 Nassau, Bahamas → Garrett Thermal Systems Limited, Honeywell House, Skimped Hill Lane, Bracnell RG12 1EN, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  4. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Garrett Thermal Systems Limited

Honeywell House Skimped Hill Lane, Bracnell RG12 1EN, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

WILLIAMSON, Alasdair James

Worthing Sussex BN13 3QZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.