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Brevet européen · EP2438415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438415
Numéro de demande
EP10722635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
3 mai 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 102009024265 05.06.2009
DE 102009059780 18.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/003310 01.06.2010
Publication PCT
WO2010/139453 09.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

Heraeus Electro-Nite International N.V.

Centrum Zuid 1105, 3530 Houthalen, BE

Inventeur

BEYENS, Dries

B-3640 Kinrooi, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.