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Brevet européen · EP2438417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438417
- Numéro de demande
- EP10729694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009023734 03.06.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/000614 02.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/139308 09.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
WEISSER, Dietmar
78532 Tuttlingen, DE
SCHULLCKE, Benjamin
78315 Radolfzell, DE
MÜLLER, Heinrich
78532 Tuttlingen, DE
SCHEITER, Markus
78573 Wurmlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.