UTILISATION D'UNE COUCHE DE SILICIUM AMORPHE ET PROCÉDÉS D'ANALYSE

Brevet européen · EP2438426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438426
Numéro de demande
EP10727020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
21 sept. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/55 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 21/552 (2014.01)
Priorité
FR 0902747 05.06.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/000412 04.06.2010
Publication PCT
WO2010/139869 09.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

DGAR, 91128 Palaiseau Cedex, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université des Sciences et Technologies de Lille 1

59655 Villeneuve-d'Ascq Cedex, FR

Inventeur

OZANAM, François

F-91310 Leuville-sur-Orge, FR

TOUAHIR, Larbi

F-59170 Croix, FR

GALOPIN, Elisabeth

F-92120 Palaiseau, FR

BOUKHERROUB, Rabah

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

CHAZALVIEL, Jean-Noël

06600 Antibes, FR

GOUGET, Anne, Chantal

F-92380 Garches, FR

SZUNERITS, Sabine

F-59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.