PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE PANNES

Brevet européen · EP2438577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438577
Numéro de demande
EP10734207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
8 août 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/07 (2006.01)
G07C 5/08 (2006.01)
G07C 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 0902641 02.06.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051067 01.06.2010
Publication PCT
WO2010/139894 09.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

Airbus Operations

316 Route de Bayonne, 31060 Toulouse, FR

Airbus

1, Rond-Point Maurice Bellonte, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

D'OUINCE, Arnaud

F-31300 Grenade, FR

MARTINEZ, Frédéric

F-31820 Pibrac, FR

DEKNEUDT, José

F-31140 Montberon, FR

GROS, Vincent

F-31170 Tournefeuille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.