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Brevet européen · EP2438656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438656
Numéro de demande
EP10773966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
17 janv. 2018
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/514 (2006.01)
H01R 12/50 (2011.01)
H01R 13/658 (2011.01)
Priorité
US 184268 P 04.06.2009
US 184275 P 04.06.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000612 01.02.2010
Publication PCT
WO2010/140029 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Inventeur

DE BRUIJN, Jeroen

NL-5175 SR Loon OP Zand, NL

POTTERS, Paul, Johannes, Marinus

NL-5616 AG Eindhoven, NL

LANGE, Ludwig

NL-5392 CT Nuland, NL

HEYVAERT, Winnie

B-2930 Brasschaat, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.