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Brevet européen · EP2438656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438656
- Numéro de demande
- EP10773966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 17 janv. 2018
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/514 (2006.01)H01R 12/50 (2011.01)H01R 13/658 (2011.01)
- Priorité
- US 184268 P 04.06.2009US 184275 P 04.06.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/000612 01.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/140029 09.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 17 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
Parties
Inventeur
DE BRUIJN, Jeroen
NL-5175 SR Loon OP Zand, NL
POTTERS, Paul, Johannes, Marinus
NL-5616 AG Eindhoven, NL
LANGE, Ludwig
NL-5392 CT Nuland, NL
HEYVAERT, Winnie
B-2930 Brasschaat, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.