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Brevet européen · EP2438868 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438868
- Numéro de demande
- EP09845374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2009
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2009/000626 05.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/139093 09.12.2010
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 16 déc. 2024
Transféré
- Titulaire
- Shao, Weixing, No. 19 Keyuan Road, Lixia District, Jinan, Shandong 250014, Chine → Dragon Crown Medical Co., Ltd, No.978 Tianchen Road, High-Tech Development Zone, Jinan, Shandong, Chine
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
Shandong 250014, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.