MUNDPFLEGEINSTRUMENT
Brevet européen · EP2438886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438886
- Numéro de demande
- EP10783442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 3/10 (2006.01)A46B 3/06 (2006.01)A46B 7/04 (2006.01)A46B 11/00 (2006.01)A46B 11/02 (2006.01)A61C 3/00 (2006.01)A61C 17/00 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A61C 19/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009135563 04.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/059448 03.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/140660 09.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
TSURUKAWA Naoki
Takatsuki-shi Osaka 569-1044, JP
TOKUOKA Seiji
Takatsuki-shi Osaka 569-1195, JP
HAMADA Masafumi
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
SUMIYOSHI Satoru
Fujioka-shi Gunma 375-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.