Kniegelenkprothese

Brevet européen · EP2438889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438889
Numéro de demande
EP10186622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
11 déc. 2013
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
//A61F 2/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Mouillet, Dominique, 3 rue Grande, 52000, Semoutiers-Montsaon, France, Idler, Uwe, Nellenburgstrasse 18, 78576 Liptingen, Allemagne, Moussa, Saïd, 5, Rozian sud, 52000, Chamarandes-Choignes, France → Mouillet, Dominique, 3 rue Grande, 52000, Semoutiers-Montsaon, France, Idler, Uwe, Nellenburgstrasse 18, 78576 Liptingen, Allemagne, Moussa, Saïd, 5, Rozian sud, 52000, Chamarandes-Choignes, France, Saleh Khaled J., 5304 Cromwell Place, Springfield, IL 62711, Etats-Unis d'Amérique, Mihalko, William M., Orthopaedic Research and Education Consultants LLC, 8974 Bridge Forest Drive, Germantown, TN 38138, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 12 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2013

  7. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Aesculap AG

AESCULAP AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Mouillet, Dominique

52000, Semoutiers-Montsaon, FR

Idler, Uwe

78576 Liptingen, DE

Moussa, Saïd

52000, Chamarandes-Choignes, FR

Saleh Khaled J.

Springfield, IL 62711, US

Mihalko, William M.

Germantown, TN 38138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.