FORMTRENNMITTEL
Brevet européen · EP2439039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2439039
- Numéro de demande
- EP10783434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 33/62 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)C09D 151/00 (2006.01)C09D 171/02 (2006.01)C09K 3/00 (2006.01)//C08F 283/06 (2006.01)//C08L 27/12 (2006.01)//C08L 71/02 (2006.01)*B29K 96/02 (2006.01)*B29K 27/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009135658 05.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/059431 03.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/140652 09.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KANEUMI Yoshiyama
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
MURATA Seiichiro
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
SATO Katsuyuki
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1544, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.