Verbundscheibe

Brevet européen · EP2439064 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2439064
Numéro de demande
EP11178380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2011
Publié
11 avr. 2012
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
22 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B32B 17/10 (2006.01)
F41H 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010037992 05.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Schott AG

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

Freitag, Rüdiger

36433 Etterwinden, DE

Panzner, Gerrit

07407 Rudolstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.