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Brevet européen · EP2439100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2439100
Numéro de demande
EP11178956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2011
Publié
11 avr. 2012
Délivré
24 août 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/16 (2006.01)
Priorité
JP 2010195570 01.09.2010
JP 2011133034 15.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Delta Kogyo Co., Ltd.

1-14, Shinchi, Fuchu-cho, Aki-gun, Hiroshima, JP

Inventeur

Fujihara, Masaru

Hiroshima, Hiroshima, JP

Fukuda, Jun

Hiroshima, Hiroshima, JP

Oki, Yasukazu

Hiroshima, Hiroshima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.