KINDERSITZ

Brevet européen · EP2439101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2439101
Numéro de demande
EP10783207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
11 nov. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60R 22/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009132187 01.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/055524 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/140421 09.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

Joyson Safety Systems Japan K.K.

Tokyo Front Terrace 3-14 Higashi-Shinagawa 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo, JP

Inventeur

YOKOHASHI, Matsuto

Tokyo 107-8508, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.