Hartmetallstempel

Brevet européen · EP2439294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2439294
Numéro de demande
EP10186875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
5 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C22C 1/10 (2006.01)
C22C 29/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 3 avr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

  8. 3 avr. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Sandvik Intellectual Property AB, 811 81 Sandviken, Suède → Hyperion Materials & Technologies (Sweden) AB, Lerkrogsvägen 19, 126 80 Stockholm, Suède

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

2 entrées antérieures
  1. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  2. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

CARPENTER, Michael

Warwickshire, CV10 0PF, GB

SMITH, Jane

Coventry, CV6 1EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.