Mur à coffrage perdu avec cablette de liaison
Brevet européen · EP2439352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2439352
- Numéro de demande
- EP11306299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2011
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 13 mai 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/86 (2006.01)
- Priorité
- FR 1058120 07.10.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 13 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
Parties
Inventeur
Fehr, Pierre
F - 67500 HAGUENAU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.