Mur à coffrage perdu avec cablette de liaison

Brevet européen · EP2439352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2439352
Numéro de demande
EP11306299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2011
Publié
11 avr. 2012
Délivré
13 mai 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/86 (2006.01)
Priorité
FR 1058120 07.10.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 13 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2015

Parties

Inventeur

Fehr, Pierre

F - 67500 HAGUENAU, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.