Beleuchtungsvorrichtung
Brevet européen · EP2439443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2439443
- Numéro de demande
- EP11008203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2011
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/02 (2006.01)F21V 5/06 (2006.01)F21V 5/00 (2015.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102010048125 11.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
Bartenbach, Christian
6071 Aldrans, AT
Pohl, Wilfried Christian
6264 Silz, AT
Reithmaier, Norbert
6068 Mils, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.