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Brevet européen · EP2439457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2439457
Numéro de demande
EP11184414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2011
Publié
11 avr. 2012
Délivré
27 juil. 2016
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/06 (2006.01)
F24H 4/02 (2006.01)
F24H 9/20 (2006.01)
Priorité
IT PD20100301 11.10.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 19 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  3. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

RM Sistemi S.r.l.

Via Sant'Elena 63/A, 30037 Salzano, IT

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Ciacchi, Claudio

30175 Marghera (Venezia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.