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Brevet européen · EP2439819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2439819
Numéro de demande
EP10783222
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
17 sept. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/79 (2011.01)
H01R 12/88 (2011.01)
Priorité
JP 2009132169 01.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/057250 23.04.2010
Publication PCT
WO2010/140438 09.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Inventeur

OGURA Yoshiyuki

Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP

YOSHIKAI Yasuyoshi

Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.