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Brevet européen · EP2440069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440069
- Numéro de demande
- EP10725246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23G 3/20 (2006.01)A21C 11/16 (2006.01)A23G 3/00 (2006.01)B29C 47/04 (2006.01)B29C 47/12 (2006.01)A23P 30/25 (2016.01)
- Priorité
- GB 0909988 10.06.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001108 04.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/142941 16.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cadbury UK Limited, P.O. Box 12, Bournville Lane, Bournville, Birmingham B30 2LU, Royaume-Uni → Cadbury UK Limited, Bournville Place Bournville Lane, Bournville, Birmingham B30 2HP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
Buckinghamshire HP22 5UR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.