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Brevet européen · EP2440071 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440071
Numéro de demande
EP10728334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
29 mars 2017
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 4/10 (2006.01)
A23G 4/06 (2006.01)
A23L 29/30 (2016.01)
A23L 27/30 (2016.01)
Priorité
EP 09162137 08.06.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052528 08.06.2010
Publication PCT
WO2010/143126 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

BARRA, Jérôme

F-74160 Neydens, FR

BOUQUERAND, Pierre-Etienne

F-74930 Pers-jussy, FR

ZAMPIERI, Dana

CH-1257 Landecy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.