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Brevet européen · EP2440082 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440082
Numéro de demande
EP11777658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
18 avr. 2012
Délivré
25 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
Priorité
US 333817 P 12.05.2010
SE 1050458 07.05.2010
Demande PCT
PCT/SE2011/050556 03.05.2011
Publication PCT
WO2011/139224 10.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  5. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  7. 24 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.07.2015

  8. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Inventeur

HALLDIN, Peter

S-12263 Enskede, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.