BRACELET FORME DE MAILLONS ARTICULES
Brevet européen · EP2440085 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440085
- Numéro de demande
- EP10725954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09405098 08.06.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000137 26.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/142049 16.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 18 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 18.07.2013
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
F-74520 Valleiry, FR
F-74800 Arenthon, FR
F -74240 Gaillard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.