ELEKTRISCHER BRATROST
Brevet européen · EP2440094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440094
- Numéro de demande
- EP10786884
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 18 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- US 186464 P 12.06.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/038244 11.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/144758 16.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 avr. 2017
Transféré
- Titulaire
- Duke Manufacturing Company, 2305 N. Broadway, St. Louis, MO 63102, Etats-Unis d'Amérique → Burger King Corporation, 5505 Blue Lagoon Drive, Miami, FL 33126, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.04.2017
- 19 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 18 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
Parties
Inventeur
New Athens Illinois 62264, US
Eureka Missouri 63025, US
Granite City Illinois 62040, US
Fort Wayne Indiana 46809, US
Edwardsville Illinois 62025, US
Edwardsville Illinois 62025, US
Godfrey Illinois 62035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.