OKKLUDER
Brevet européen · EP2440142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440142
- Numéro de demande
- EP10721626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 899092009 10.06.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000147 03.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/142051 16.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.06.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.