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Brevet européen · EP2440146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440146
Numéro de demande
EP10725564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
24 mai 2017
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/82 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
//A61B 17/84 (2006.01)
//A61B 17/86 (2006.01)
//A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 186141 P 11.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/038148 10.06.2010
Publication PCT
WO2010/144687 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 14 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2017

  3. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.