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Brevet européen · EP2440157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440157
- Numéro de demande
- EP10725328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- US 185428 P 09.06.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/037374 04.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/144318 16.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
3 entrées antérieures
- 6 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 06.04.2018
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
- 24 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
Fort Worth Texas 76137, US
Fort Worth Texas 76132, US
Arlington Texas 76017, US
Keller Texas 76248, US
Kennedale Texas 76060, US
Grapevine Texas 76051, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.