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Brevet européen · EP2440159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440159
- Numéro de demande
- EP10786563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- US 483746 12.06.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/035723 21.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/144232 16.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- Branovacki, George, 2905 West North Shore, Chicago, IL 60645, Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew, Inc., 1450 E. Brooks Road, Memphis, Tennessee 38116, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.11.2022
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
Branovacki, George
Chicago, IL 60645, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.