RÉDUCTION DES FLUCTUATIONS PLASMATIQUES D'OPIOIDES

Brevet européen · EP2440189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440189
Numéro de demande
EP10725419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
21 sept. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/28 (2006.01)
A61K 31/485 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
Priorité
FR 0953951 12.06.2009
US 213483 P 12.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/058323 14.06.2010
Publication PCT
WO2010/142814 16.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  3. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

ETHYPHARM

194 Bureaux de la Colline Bâtiment D, 92210 Saint-Cloud, FR

Inventeur

HERRY, Catherine

F-27670 Saint-Ouen du Tilleul, FR

BOYER, Maryline

F-78430 Louveciennes, FR

VAUZELLE-KERVROEDAN, Françoise

F-91470 Les Molières, FR

OURY, Pascal

F-78150 Le Chesnay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.