RÜHRANORDNUNG

Brevet européen · EP2440315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440315
Numéro de demande
EP10734666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
5 mars 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 7/00 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009024176 08.06.2009
DE 102010004206 08.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/003410 07.06.2010
Publication PCT
WO2010/142406 16.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

HIMMELSBACH, Werner

79618 Rheinfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.