PROCEDE DE TRAITEMENT DU CIRCUIT D'EAU POTABLE D'UN AERONEF

Brevet européen · EP2440339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440339
Numéro de demande
EP10737995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
21 août 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64F 5/00 (2006.01)
B08B 9/032 (2006.01)
B64D 11/02 (2006.01)
Priorité
FR 0902870 12.06.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051170 11.06.2010
Publication PCT
WO2010/142924 16.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

Prodose

300 route de Montauban, 31600 Bessieres, FR

Inventeur

BOUKARI, Morou

F-31300 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.