Schneidwerkzeug
Brevet européen · EP2440353 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440353
- Numéro de demande
- EP10732244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 20 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23B 27/16 (2006.01)B23C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- AT 36109 U 10.06.2009
- Demande PCT
- PCT/AT2010/000199 08.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/141966 16.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
BURTSCHER, Peter
A-6651 Häselgehr, AT
DIEPOLD, Anton
82491 Grainau, DE
SCHLEINKOFER, Uwe
A-6600 Reutte, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.