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Brevet européen · EP2440361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440361
Numéro de demande
EP10785806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
9 janv. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/095 (2006.01)
B23K 9/10 (2006.01)
B23K 26/70 (2014.01)
B23K 9/32 (2006.01)
G05B 19/409 (2006.01)
G09B 5/06 (2006.01)
Priorité
FI 20095666 12.06.2009
Demande PCT
PCT/FI2010/050487 11.06.2010
Publication PCT
WO2010/142858 16.12.2010
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

SAARIVIRTA, Hannu

FI-15860 Hollola, FI

VALOLA, Jonne

FI-15800 Lahti, FI

KUMPULAINEN, Jani

FI-16500 Herrala, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.