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Brevet européen · EP2440486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440486
Numéro de demande
EP10786504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 75/36 (2006.01)
B65H 75/44 (2006.01)
H02G 11/00 (2006.01)
Priorité
US 795611 07.06.2010
US 186346 P 11.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/001675 10.06.2010
Publication PCT
WO2010/144144 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

RGB Systems, Inc.

RGB Systems Inc.

1025 East Ball Road, Anaheim, CA 92805, US

Inventeur

SOPER, Matthew

Clayton NC 27520, US

FITZPATRICK, Craig

Knightdale NC 27545, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.