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Brevet européen · EP2440521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440521
- Numéro de demande
- EP10724803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 317/44 (2006.01)C07D 205/04 (2006.01)C07D 207/02 (2006.01)C07D 211/36 (2006.01)C07D 213/60 (2006.01)C07D 231/12 (2006.01)C07D 233/18 (2006.01)C07D 249/04 (2006.01)C07D 261/08 (2006.01)C07D 265/30 (2006.01)C07D 295/185 (2006.01)C07D 309/12 (2006.01)C07D 335/02 (2006.01)A61K 31/277 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09162510 11.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/057945 08.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/142650 16.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Inventeur
BANNER, David
CH-4054 Basel
CECCARELLI, Simona M.
CH-4057 Basel
GRETHER, Uwe
79588 Efringen-Kirchen, DE
HAAP, Wolfgang
79540 Loerrach, DE
HILPERT, Hans
CH-4142 Muenchenstein
KUEHNE, Holger
79540 Loerrach, DE
MAUSER, Harald
79418 Schliengen, DE
PLANCHER, Jean-Marc
F-68220 Hagenthal-le-Bas, FR
SANCHEZ, Rubén Alvarez
F-68128 Rosenau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.