VERFAHREN FÜR DEN BLITZSCHUTZ EINES SUBSTRATS

Brevet européen · EP2440622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440622
Numéro de demande
EP10726389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
31 août 2016
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
Priorité
US 186415 P 12.06.2009
US 186492 P 12.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/038250 11.06.2010
Publication PCT
WO2010/144762 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 12 déc. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  3. 12 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.12.2025

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  8. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

1 entrée antérieure
  1. 31 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

LORD Corporation

111 Lord Drive, Cary, NC 27511, US

Mandataire

Kasche & Partner AG

c/o IPrime Rentsch Kaelin AG Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

CARRUTHERS, Seth, B.

Raleigh NC 27612, US

HUFFMAN, Nicolas, D.

Raleigh NC 27605, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.