TROCKENHEITSRESISTENTE PFLANZEN
Brevet européen · EP2440664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2440664
- Numéro de demande
- EP10727681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/82 (2006.01)C12N 15/55 (2006.01)A01H 5/00 (2018.01)A01H 5/08 (2018.01)A01H 1/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 09007544 08.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003745 07.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/142465 16.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
VRIEZEN, Willem Hendrik
NL-6081 BM Haelen, NL
NITSCH, Lisette
NL-6533 KK Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.