SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RÉCUPÉRATION D'ÉNERGIE

Brevet européen · EP2440689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440689
Numéro de demande
EP10734229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
29 nov. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25C 3/22 (2006.01)
Priorité
FR 0953834 10.06.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051100 04.06.2010
Publication PCT
WO2010/142893 16.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Titulaire

Fives Solios

66 Route de Sartrouville Parc les Erables, Bât 4, 78230 Le Pecq, FR

Inventeur

BOUHABILA, El Hani

F-92290 Chatenay Malabry, FR

MALARD, Thierry

F-95290 L'isle-adam, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.