PROCEDE DE FABRICATION D'UNE MICROSTRUCTURE METALLIQUE

Brevet européen · EP2440690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440690
Numéro de demande
EP10724020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
16 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C25D 1/00 (2006.01)
B81C 99/00 (2010.01)
C25D 5/02 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 09162638 12.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057255 26.05.2010
Publication PCT
WO2010/142529 16.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 6 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.09.2014

  6. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

FUSSINGER, Alexandre

CH-2075 Wavre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.