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Brevet européen · EP2440732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440732
Numéro de demande
EP10722521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
27 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E06B 7/02 (2006.01)
E06B 7/20 (2006.01)
E06B 7/215 (2006.01)
E06B 5/20 (2006.01)
Priorité
CH 880092009 09.06.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000149 08.06.2010
Publication PCT
WO2010/142053 16.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 20 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.02.2016

  6. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

Planet GDZ AG

Neustadtstrasse 2 8317 Tagelswangen

Radiée du registre

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DINTHEER, Andreas

8308 Illnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.