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Brevet européen · EP2440740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440740
Numéro de demande
EP10784013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
25 janv. 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 19/15 (2006.01)
Priorité
US 477788 03.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/037069 02.06.2010
Publication PCT
WO2010/141585 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Inventeur

LITTLELY, Keith, W.

Western Australia, 6041, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.