FAMILLE DE DISPOSITIFS DE FIXATION À CONICITÉ VARIABLE

Brevet européen · EP2440795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440795
Numéro de demande
EP10737959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
1 juin 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 0953959 13.06.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051126 08.06.2010
Publication PCT
WO2010/142901 16.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 QUAI DE LA RAPEE, 75012 Paris, FR

Inventeur

GUERIN, Nicolas

F-95540 Mery Sur Oise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.