STELLFÜSSE FÜR HAUSHALTSGERÄTE

Brevet européen · EP2440830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440830
Numéro de demande
EP10740497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
23 oct. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 7/00 (2006.01)
A47B 91/02 (2006.01)
D06F 39/12 (2006.01)
Priorité
BR MU8901408 U 10.06.2009
Demande PCT
PCT/BR2010/000195 10.06.2010
Publication PCT
WO2010/142010 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Electrolux Do Brasil S.A.

R. Ministro Gabriel Passos 360 Guabirotuba, 81.520-900 Curitiba -PR, BR

Inventeur

DAVIN, Adriano

82.530-030 Curitiba - PR, BR

PAGNOZZI, Rodrigo Marge

82.520-130 Curitiba - PR, BR

AMARAL, Gustavo Gnoatto

Curitiba PR, CEP 81670-100, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.