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Brevet européen · EP2440879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440879
Numéro de demande
EP10785626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
4 avr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 1/02 (2006.01)
B32B 37/12 (2006.01)
B32B 5/10 (2006.01)
F41H 5/04 (2006.01)
Priorité
US 213458 P 11.06.2009
Demande PCT
PCT/CA2010/000870 09.06.2010
Publication PCT
WO2010/142028 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Barrday Inc.

Barrday, Inc.

75 Moorefield Street, Cambridge, Ontario N1R 5W6, CA

Inventeur

KRUMMEL, Joseph, Edward

Rising Sun, Maryland 21911, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.