MAGNETISCH-INDUKTIVER DURCHFLUSSMESSER

Brevet européen · EP2440886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2440886
Numéro de demande
EP10730068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
8 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
H01F 41/02 (2006.01)
Priorité
US 457483 12.06.2009
DE 202009017274 U 19.12.2009
DE 202009017275 U 19.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/003503 11.06.2010
Publication PCT
WO2010/142451 16.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 17 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

  8. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Sensus Spectrum LLC

8601 Six Forks Road, Suite 700, Raleigh, NC 27615, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

GÖGGE, Jörn

55234 Oberflörsheim, DE

ZIMMERMAN, Michael

Addison PA 15411, US

PSTIR, Raymond

Irwin PA 15642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.