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Brevet européen · EP2441101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2441101
Numéro de demande
EP10727791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
9 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/42 (2006.01)
Priorité
GB 0909818 08.06.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001117 08.06.2010
Publication PCT
WO2010/142947 16.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

Isis Innovation Limited

Ewert House Ewert Place, Summertown, Oxford OX2 7SQ, GB

Inventeur

SNAITH, Henry, J.

Oxon OX14 1JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.