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Brevet européen · EP2441272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2441272
- Numéro de demande
- EP09765801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2009
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 13 août 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)H04R 5/033 (2006.01)A61F 11/08 (2006.01)A61F 11/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/057299 12.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/153221 23.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
Bruckhoff, Henning
30826 Garbsen, DE
Huep, Wolfgang
30419 Hannover, DE
Brinkmann, Jürgen
31275 Lehrte, DE
Boschung, Peter
Schmitten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.