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Brevet européen · EP2441398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2441398
- Numéro de demande
- EP11184357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2011
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 6 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 201113079302 04.04.2011WO PCT/US2010/052425 13.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 mars 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 10 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 20 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings VI, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 20.05.2016
- 18 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker Leibinger GmbH & Co. KG, Bötzinger Strasse 41, 79111 Freiburg, Allemagne → Stryker European Holdings VI, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
2 entrées antérieures
- 4 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
Shrewsbury, New Jersey 07702, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.