Knochenplattensystem

Brevet européen · EP2441406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2441406
Numéro de demande
EP12150187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
18 avr. 2012
Délivré
4 sept. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 210617 15.09.2008
US 276569 24.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Inventeur

Castaneda, Alfredo

Miami, FL Florida 33018, US

Marquart, Joel G

Pembroke Pines, FL Florida 33028, US

Ampuero, Eduardo A

Miami, FL Florida 33133, US

Alexander, Keith R

West Palm Beach, FL Florida 33412, US

Champagne, Lloyd P

Paradise Valley, AZ Arizona 85253, US

Hartigan, Brian J

Glenview, IL Illinois 60025, US

Tomaino, Matthew M

Rochester, NY New York 14618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.